Arrêtés municipaux

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Arrêté n°Objet de l'arrêtéDate de parution
ANNÉE 2023
2023/072Arrêté n° 2023-072 Arrêté n° 2023-071 arrêté de circulation et de stationnement rue Collin d'Harleville le vendredi 7 avril29 mars 2023
2023/071Arrêté n° 2023-071 arrêté de circulation et de stationnement place Noé et Omer Sadorge à compter du vendredi 31 mars pour une durée de 60 jours29 mars 2023
2023/070Arrêté n° 2023-070 autorisant la pose d’une benne au niveau du 2 bis de l’Allée de l’arche le 12 avril prochain28 mars 2023
2023/069Arrêté n° 2023-069 autorisant la pose d’une benne au niveau de la Rue des Pressoirs à compter du Mercredi 5 avril.28 mars 2023
2023/068Arrêté n° 2023-068 réglementant le stationnement au niveau de la Place Aristide Briand28 mars 2023
2023/066Arrêté n° 2023-066 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du 71 Rue du Faubourg Larue et 5 Lotissement du Canal Louis XIV23 mars 2023
2023/061Arrêté n° 2023-061 réglementant le stationnement au niveau de la Rue du Moulin 09 mars 2023
2023/060Arrêté n° 2023-060 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue de la Ferté 07 mars 2023
2023/059Arrêté n° 2023-059 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Place Noé et Omer Sadorge 07 mars 2023
2023/058Arrêté n° 2023-058 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du 33 Rue du Maréchal Maunoury 07 mars 2023
2023/048Arrêté n° 2023/048 réglementant le stationnement et la circulation- Rue du Maréchal Maunoury/Allée du Guéreau20 février 2023
2023/047Arrêté n° 2023/047 réglementant le stationnement et la circulation - route de Saint-Mamert20 février 2023
2023/046Arrêté n° 2023/046 réglementant le stationnement et la circulation rue Thiers17 février 2023
2023/039Arrêté n° 2023/039 réglementant le stationnement et la circulation au niveau des Rues de la Guaize et de la Ferté 08 février 2023
2023/038Arrêté n° 2023/038 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue Maurice Lecuyer et de l’Allée de Bellevue 08 février 2023
2023-034Arrêté n° 2023-034 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue Thiers06 février 2023
n° 2023/031Arrêté n° 2023-031 autorisant la pose d’un échafaudage au niveau du 15 Rue Saint Pierre06 février 2023
2023/023Arrêté n° 2023-023 réglementant le stationnement et la circulation au niveau des rues de la commune24 janvier 2023
2023-022Arrêté n° 2023-022 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue Hélène Boucher.24 janvier 2023
2023/020Arrêté n° 2023/020 réglementant le stationnement et la circulation sur une voie au niveau de la Rue de la Guaize17 janvier 2023
2023/019Arrêté n° 2023/019 réglementant le stationnement et la circulation au niveau du Boulevard Carnot 17 janvier 2023
2023/018Arrêté n° 2023/018 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue Maurice Lécuyer 17 janvier 2023
2023-014Arrêté permanent n° 2023-014 réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune 12 janvier 2023
2023-013Arrêté n° 2023-013 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue des Graviers 12 janvier 2023
2023-012Arrêté n° 2023-012 autorisant l’implantation d’un échafaudage au niveau du 22 Rue du Maréchal Maunoury 12 janvier 2023
2023-011Arrêté n° 2023-011 prolongeant l'autorisation d'implanter un échafaudage au 7 Rue Thiers12 janvier 2023
2023-008Arrêté n° 2023-008 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue Maurice Lécuyer 09 janvier 2023
2023-007Arrêté n° 2023-007 réglementant le stationnement et la circulation au niveau de l’Allée de Bellevue 09 janvier 2023
ANNÉE 2022
2022/431Arrêté d’occupation du domaine public - Boulevard Clémenceau23 décembre 2022
2022/432Arrêté réglementant le stationnement - parking de la gare 23 décembre 2022
2022/433Arrêté réglementant le stationnement et la circulation - Route de St Mamert 23 décembre 2022
2022/434Arrêté réglementant le stationnement et la circulation - Rue Collin d’Harleville 23 décembre 2022
2022/435l’arrêté réglementant le stationnement et la circulation - rue du Maréchal Maunoury, de la rue des graviers et de la Place Noé et Omer Sadorge 23 décembre 2022
2022-427Arrêté réglementant le stationnement et la circulation au niveau du Chemin de Sauny16 décembre 2022
2022-424Arrêté réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue de la Ferté 16 décembre 2022
2022-420Arrêté réglementant le stationnement et la circulation ainsi que la pose d’un échafaudage au niveau du 26 avenue du général de 14 décembre 2022
2022-419Arrêté réglementant le stationnement et la circulation au niveau de la Rue du Maréchal Maunoury 14 décembre 2022
2022-418Arrêté temporaire de circulation et de stationnement rue de la Ferté14 décembre 2022
2022-12-13Alerte météo de niveau orange neige/verglas13 décembre 2022
2022/416Arrêté de circulation et de stationnement - rue Thier, le long du canal rue Collin d'Harleville06 décembre 2022
2022/413Arrêté temporaire de stationnement Parking Cipière et Aristide Briand05 décembre 2022
2022/415Arrêté de circulation et de stationnement - rue Maurice Lécuyer, Georges Lejars, Allée de Bellevue05 décembre 2022
2022/414Arrêté d'occupation du domaine public - rue Georges Lejars05 décembre 2022
2022/410Interdiction de stationnement stade Louis Roche01 décembre 2022
ARNT20221125_82Arrêté portant interdiction de la circulation sur la RD 328/1028 novembre 2022
2022/399Arrêté portant interdiction de fumer sur le domaine public devant les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Maintenon21 novembre 2022
2022/402Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public rue Thiers17 novembre 2022
2022/386Installation des Illuminations de Noël14 novembre 2022
2022/377Interdiction des chiens dans les aires de jeux14 novembre 2022
Arrêté MinistérielInfluenza Aviaire - risque élevé8 novembre 2022
2022/370Arrêté réglementant la circulation et le stationnement - course Kangourou25 octobre 2022
2022/371Arrêté temporaire de stationnement et de circulation - rue du Pont Rouge25 octobre 2022
2022/369Arrêté temporaire de circulation des piétons - chemin des digues25 octobre 2022
2022/364Arrêté temporaire de circulation et de stationnement - Zombies Run21 octobre 2022
2022/365Arrêté temporaire de circulation et de stationnement - Diverses rues21 octobre 2022
2022/366Arrêté temporaire de déambulation et d'interdiction de stationnement - Halloween21 octobre 2022
2022/353Arrêté réglementation temporaire de circulation - allée de Bellevue12 octobre 2022